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Définitions
Dans ces Conditions, les expressions suivantes ont les significations qui leur sont attribuées ci-dessous :
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- "Droits de Propriété Intellectuelle" inclut tous les droits de propriété intellectuelle présents et futurs dans le monde entier.
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Modifications
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Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément au droit anglais.